PROCEDE D'ENROBAGE DE COMPRIMES

Brevet européen · EP1392251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1392251
Numéro de demande
EP02732903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
29 août 2007
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/28 (2006.01)
Priorité
GB 0113403 02.06.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/002506 29.05.2002
Publication PCT
WO2002/098394 12.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

KESSEL, Stephen Ronald

Warboys, Cambridgeshire PE28 2RH, GB

POVEY, Ian David

Stamford, Lincolnshire PE9 2EB, GB

NOWAK, Edward Zbygniew

Impington, Cambridge CB4 9YJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.