PROCEDE D'ENROBAGE DE COMPRIMES
Brevet européen · EP1392251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1392251
- Numéro de demande
- EP02732903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2002
- Publié
- 3 mars 2004
- Délivré
- 29 août 2007
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 0113403 02.06.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/002506 29.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/098394 12.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
KESSEL, Stephen Ronald
Warboys, Cambridgeshire PE28 2RH, GB
POVEY, Ian David
Stamford, Lincolnshire PE9 2EB, GB
NOWAK, Edward Zbygniew
Impington, Cambridge CB4 9YJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.