FÜR VERSUCHE MIT HOHEM DURCHSATZ GEEIGNETES SYSTEM
Brevet européen · EP1392428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1392428
- Numéro de demande
- EP02750927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2002
- Publié
- 3 mars 2004
- Délivré
- 7 nov. 2012
- Radié
- 13 mai 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)G01N 31/10 (2006.01)
- Priorité
- US 290031 P 11.05.2001EP 01201739 11.05.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/005321 13.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/092219 21.11.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 8 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Avantium International B.V., Zekeringstraat 29, 1014 BV Amsterdam, Pays-Bas → Avantium Technologies B.V., Zekeringstraat 29, 1014 BV Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 08.12.2020
- 17 avr. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 505, 9004 St. Gallen → Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 20 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 505, 9004 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 20.12.2012
- 7 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
Parties
Inventeur
VAN DEN BRINK, Peter, John
NL-3972 EJ Driebergen, NL
BRACHT, Maarten
NL-1019 XD Amsterdam, NL
HARJI, Bashir, Husein
Cottenham CB4 8XJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.