MACHINE DE PRESENTATION A AXE HORIZONTAL DE PNEUMATIQUE
Brevet européen · EP1392531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1392531
- Numéro de demande
- EP02745295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2002
- Publié
- 3 mars 2004
- Délivré
- 23 avr. 2008
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 25/14 (2006.01)B60C 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0106626 17.05.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/005334 15.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/092365 21.11.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Société de Technologie Michelin
63000 Clermont-Ferrand Cedex 09, FR
Michelin Recherche et Technique SA
Michelin Recherche et Technique S.A.
10-12, route Louis-Braille, 1763 Granges-Paccot
Inventeur
BAUMGARTNER, Gérard
CH-1684 Mézières
BIDON, Denis
F-63830 Durtol, FR
REPPEL, Emil, Willi
S-31142 Falkenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.