PLAQUE A BASE DE LIANT CIMENTAIRE

Brevet européen · EP1392616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1392616
Numéro de demande
EP02745491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
15 mars 2006
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/06 (2006.01)
Priorité
FR 0107462 07.06.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/001928 06.06.2002
Publication PCT
WO2002/098815 12.12.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

BPB PLC

BPB plc

Aldwych House 81 Aldwych, London WC2B 4HQ, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BOUSCAL, Patrice

73290 LA MOTTE SERVOLEX, FR

CHANTEREAU, Frédéric

F-92400 Courbevoie, FR

COLOMBET, Pierre

F-78980 Longnes, FR

DERUSCO, Christian

F-78260 Acheres, FR

LE ROLLAND, Bruno

F-78250 Oinville Sur Montcient, FR

NOWORYTA, Gilbert

F-78930 Breuil Bois Robert, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.