LICHTBOGEN-VERDAMPFUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1392879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1392879
Numéro de demande
EP02754617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
24 nov. 2004
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 2/00 (2006.01)
Priorité
DE 10127013 05.06.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006088 04.06.2002
Publication PCT
WO2002/099152 12.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  3. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Swiss-Plass.Com AG

Gibelstrasse 89, 2540 Grenchen

Gabriel, Herbert M.

Wilhelmstrasse 12, 64625 Bensheim, DE

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

CURTINS, Hermann

CH-2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.