VERFAHREN ZUM BEHANDELN EINES SUBSTRATS

Brevet européen · EP1392882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1392882
Numéro de demande
EP02743144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
8 déc. 2004
Radié
8 déc. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C23C 14/32 (2006.01)
H01J 37/32 (2006.01)
Priorité
DE 10126986 05.06.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006085 04.06.2002
Publication PCT
WO2002/101113 19.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  3. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

swiss-plas.com ag

swiss-Plas.com AG

Gibelstrasse 89, 2540 Grenchen

Radiée du registre
Gabriel, Herbert M.

Wilhelmstrasse 12, 64625 Bensheim, DE

Inventeur

CURTINS, Hermann

CH-2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.