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Brevet européen · EP1393033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1393033
Numéro de demande
EP02727884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
11 juin 2008
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 11/32 (2006.01)
G01K 13/00 (2006.01)
Priorité
GB 0111623 11.05.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/001630 13.05.2002
Publication PCT
WO2002/093120 21.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 4 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.09.2008

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

European Organization for Nuclear Research

1211 Genève 23

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

SCANDALE, Walter

CH-1204 Geneva

FACCHINI, Massimo

CH-1004 Lausanne

THéVENAZ, Luc

CH-1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.