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Brevet européen · EP1393100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1393100
Numéro de demande
EP02729131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
10 déc. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/00 (2006.01)
Priorité
US 288030 P 02.05.2001
Demande PCT
PCT/US2002/014116 02.05.2002
Publication PCT
WO2002/088780 07.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Titulaire

Medical Instill Technologies, Inc.

417 West Avenue, Stamford, CT 06902, US

Inventeur

PY, Daniel

Stamford, CT 06902, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.