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Brevet européen · EP1393150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1393150
Numéro de demande
EP02748558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
20 janv. 2010
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 10127335 06.06.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/001965 28.05.2002
Publication PCT
WO2002/099611 12.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 20 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

Parties

Titulaire

Fujitsu Siemens Computers GmbH

Domagkstrasse 28, 80807 München, DE

Inventeur

SCHMID, Michael

89407 Dillingen, DE

SCHERER, August

86424 Dinkelscherben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.