MODULE ELECTRONIQUE ET SON PROCEDE D'ASSEMBLAGE

Brevet européen · EP1393371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1393371
Numéro de demande
EP02716583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
22 juin 2005
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/538 (2006.01)
H01L 23/498 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 01810461 11.05.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000215 18.04.2002
Publication PCT
WO2002/093649 21.11.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 30 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Valtronic Technologies (Suisse) SA

Valtronic S.A.

1343 Les Charbonnières

Inventeur

FERRANDO, Frédéric

2024 Saint-Aubin-Sauges

CLOT, Philippe

1343 Les Charbonnières

RACAULT, Jean-Paul

25370 Saint-Antoine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.