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Brevet européen · EP1393504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1393504
Numéro de demande
EP02735082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
21 sept. 2005
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/437 (2006.01)
Priorité
DE 10127286 05.06.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/001944 27.05.2002
Publication PCT
WO2002/100046 12.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 30 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Fujitsu Siemens Computers GmbH

Domagkstrasse 28, 80807 München, DE

Inventeur

DEPTA, Robert

86179 Augsburg, DE

WINDERL, Wolfgang

86420 Diedorf, DE

GRUBER, Reinhold

86438 Kissing, DE

GRAF, Robert

86179 Augsburg, DE

SCHUR, Herbert

86167 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.