Console chirurgicale
Brevet européen · EP1393691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1393691
- Numéro de demande
- EP03077261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2003
- Publié
- 3 mars 2004
- Délivré
- 29 déc. 2004
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 19/02 (2006.01)
- Priorité
- US 227919 26.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Olivera, Argelio M.
Los Alamitos, CA 91720, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.