Herzschrittmacher

Brevet européen · EP1393774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1393774
Numéro de demande
EP03090272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2003
Publié
3 mars 2004
Délivré
27 juin 2007
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/368 (2006.01)
A61N 1/362 (2006.01)
Priorité
DE 10241089 02.09.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

BIOTRONIK GmbH & Co. KG

Biotronik GmbH & Co. KG

Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Inventeur

Busch, Ulrich

10318 Berlin, DE

Schaldach, Max

verstorben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.