Kokillenrohr

Brevet européen · EP1393837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1393837
Numéro de demande
EP03018893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2003
Publié
3 mars 2004
Délivré
9 nov. 2005
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/041 (2006.01)
Priorité
DE 10240457 29.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 1 août 2013

    Transféré

    Titulaire
    KME Germany AG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne → KME Germany GmbH & Co. KG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.08.2013

  3. 11 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 11.09.2008

  4. 31 juil. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KM Europa Metal AG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne → KME Germany AG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  5. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  6. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

KME Germany GmbH & Co. KG

Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Hauri, Roland

8907 Wettswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.