Holzspaltevorrichtung
Brevet européen · EP1393870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1393870
- Numéro de demande
- EP03012761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2003
- Publié
- 3 mars 2004
- Délivré
- 2 août 2006
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27L 7/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 13052002 02.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Landrichinger, Johann
5221 Lochen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.