Tröpfchenaufzeichnungsgerät

Brevet européen · EP1393907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1393907
Numéro de demande
EP03024459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1999
Publié
3 mars 2004
Délivré
4 févr. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/04 (2006.01)
B41J 2/155 (2006.01)
B41J 2/175 (2006.01)
B41J 2/14 (2006.01)
Priorité
GB 9828476 24.12.1998
Divisionnaire de
EP99963647
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 4 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.02.2009

Parties

Inventeur

Dixon, Michael John

Little Downham Ely CB6 2EW, GB

Temple, Steve

Impington Cambridge CB4 2DB, GB

Manning, Howard John

Edinburgh EH9 2DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.