Procédé de préparation des fluoroformiates aliphatiques

Brevet européen · EP1394145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1394145
Numéro de demande
EP03026475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2000
Publié
3 mars 2004
Délivré
29 mars 2006
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 68/02 (2006.01)
C07C 69/96 (2006.01)
Priorité
FR 9904125 02.04.1999
Divisionnaire de
EP00910982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 13 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  3. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ISOCHEM

12, Quai Henri IV, 75194 Paris Cedex 04, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Delabrouille, Philippe

91150 Brouy, FR

Grenouillat, Denis

91200 Athis Mons, FR

Senet, Jean-Pierre

77760 La Chapelle La Reine, FR

Sennyey, Gérard

91190 Gif Sur Yvette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.