Wandelement

Brevet européen · EP1394332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1394332
Numéro de demande
EP03077689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2003
Publié
3 mars 2004
Délivré
27 août 2008
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 1/41 (2006.01)
Priorité
NL 1021349 28.08.2002
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Titulaire

Ubbink B.V.

Verhuellweg 9, 6984 AA Doesburg, NL

Inventeur

van Schellebeek, Dirk Johannes

6715 LK Ede, NL

van der Korput, Maximus Gerardus Maria

6984 AA Doesburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.