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Brevet européen · EP1394387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1394387
- Numéro de demande
- EP03255218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 août 2003
- Publié
- 3 mars 2004
- Délivré
- 17 juin 2009
- Radié
- 28 août 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F02C 6/12 (2006.01)F01D 5/04 (2006.01)F01D 5/02 (2006.01)F04D 29/26 (2006.01)F01D 25/00 (2006.01)F16D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0219804 24.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.08.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 août 2022
Transféré
- Titulaire
- Napier Turbochargers Limited, Ruston House, Waterside South, Lincoln, Lincolnshire LN5 7FD, Royaume-Uni → WABTEC UK LIMITED, Doncaster Works, Hexthorpe Road, Doncaster, South Yorkshire DN4 0BF, Royaume-Uni
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
- 9 déc. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
- 17 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
Parties
Inventeur
Heyes, Francis Joseph Geoffrey
Lincoln LN2 1RG, GB
Brown, Ian Patrick Clare
Beeston Nottingham NG9 1BA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.