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Brevet européen · EP1394475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1394475
Numéro de demande
EP02256017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
19 mars 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/12 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
G05D 23/19 (2006.01)
Priorité
GB 0120932 29.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Titulaire

Polypipe Limited

Broomhouse Lane, Edlington Doncaster, DN12 1ES, GB

Inventeur

Raynor, David

Edlington, Doncaster DN12 1ES, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.