Wärmepumpenanlage
Brevet européen · EP1394482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1394482
- Numéro de demande
- EP03015411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2003
- Publié
- 3 mars 2004
- Délivré
- 8 sept. 2010
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 7/00 (2006.01)F25B 30/02 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10240767 30.08.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 7 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.10.2010
- 8 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
Parties
Inventeur
Shirkhani, Ghanbar
95119 Naila, DE
Kohlmann, Frank
95236 Kulmbach, DE
Trempel, Daniela
95361 Ködnitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.