Wärmepumpenanlage

Brevet européen · EP1394482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1394482
Numéro de demande
EP03015411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2003
Publié
3 mars 2004
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 7/00 (2006.01)
F25B 30/02 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 10240767 30.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 7 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.10.2010

  3. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Inventeur

Shirkhani, Ghanbar

95119 Naila, DE

Kohlmann, Frank

95236 Kulmbach, DE

Trempel, Daniela

95361 Ködnitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.