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Brevet européen · EP1394706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1394706
- Numéro de demande
- EP02019451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2002
- Publié
- 3 mars 2004
- Délivré
- 27 févr. 2008
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/30 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)G06F 9/44 (2006.01)G06Q 30/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 14 nov. 2017
Transféré
- Titulaire
- UBS AG, Bahnhofstrasse 45, 8001 Zürich → UBS Business Solutions AG, Bahnhofstrasse 45, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.11.2017
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.