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Brevet européen · EP1394706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1394706
Numéro de demande
EP02019451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2002
Publié
3 mars 2004
Délivré
27 févr. 2008
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
G06F 9/44 (2006.01)
G06Q 30/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 14 nov. 2017

    Transféré

    Titulaire
    UBS AG, Bahnhofstrasse 45, 8001 Zürich → UBS Business Solutions AG, Bahnhofstrasse 45, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.11.2017

  3. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.