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Brevet européen · EP1394901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1394901
Numéro de demande
EP03017642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2003
Publié
3 mars 2004
Délivré
9 mars 2005
Radié
9 mars 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 4/50 (2006.01)
H01R 4/48 (2006.01)
Priorité
JP 2002255165 30.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Matsuda, Takeshi

Shinagawa-ku, Tokyo 142-8511, JP

Komuro, Masaji

Shinagawa-ku, Tokyo 142-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.