FUSSPROTHESE MIT GEFEDERTEM KNÖCHEL

Brevet européen · EP1395209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1395209
Numéro de demande
EP01986556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2001
Publié
10 mars 2004
Délivré
23 juin 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/66 (2006.01)
Priorité
US 698489 26.10.2000
Demande PCT
PCT/US2001/050834 25.10.2001
Publication PCT
WO2002/038087 16.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Titulaire

Ossur North America, Inc.

OSSUR North America, Inc.

27412 Aliso Viejo Parkway, Aliso Viejo, CA 92656, US

PHILLIPS, Van L.

33000 Navarro Ridge Road, Albion, CA 95410, US

Inventeur

PHILLIPS, Van, L.

Albion, CA 95410, US

POUCHAK, Hilary

Carlsbad, CA 92009, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.