VERPACKUNGSSYSTEM FÜR KAFFEE
Brevet européen · EP1395501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1395501
- Numéro de demande
- EP02732013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2002
- Publié
- 10 mars 2004
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 3 juin 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 79/00 (2006.01)B65D 51/20 (2006.01)B65D 23/10 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)B65D 43/02 (2006.01)
- Priorité
- US 295666 P 04.06.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/017413 03.06.2002
- Publication PCT
- WO2002/098759 12.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.06.2022
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
DALTON, David, Andrew
Loveland, OH 45140, US
SMITH, James, David
Loveland, OH 45140, US
BONO, James, Lee
Cincinnati, OH 45233, US
MUNGUR, Sameer
Cincinnati, OH 45206, US
BARRY, Aisha
Mason, OH 45040, US
FLOYD, Jennifer, Ruth
West Chester, OH 45069, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.