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Brevet européen · EP1395512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1395512
Numéro de demande
EP02778862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2002
Publié
10 mars 2004
Délivré
12 nov. 2008
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/07 (2006.01)
Priorité
AT 9252001 13.06.2001
AT 5752002 12.04.2002
Demande PCT
PCT/AT2002/000164 29.05.2002
Publication PCT
WO2002/100759 19.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 1 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH → ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.08.2013

  3. 10 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans Swissreg le 10.02.2009

  4. 12 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

Parties

Titulaire

TGW Mechanics GmbH

Collmannstrasse 2, 4600 Wels, AT

Mandataire

ABP Patent Network AG

ABP PATENT NETWORK AG

Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

HANSL, Rudolf

A-4813 Altmünster, AT

SCHWINGSHANDL, Thomas

A-4061 Pasching, AT

ENSINGER, Wolfgang

A-4611 Buchkirchen, AT

ASCHAUER, Herbert

A-4616 Weisskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.