FASERREAKTIVE MONOAZOFARBSTOFFE

Brevet européen · EP1395635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1395635
Numéro de demande
EP02720371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2002
Publié
10 mars 2004
Délivré
13 juin 2012
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 62/45 (2006.01)
C09B 67/22 (2006.01)
Priorité
GB 0109727 20.04.2001
GB 0122699 21.09.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/001274 15.04.2002
Publication PCT
WO2002/085986 31.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 29 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 29.09.2016

  3. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Inventeur

WALD, Roland

F-68330 Huningue, FR

GISLER, Markus

CH-4310 Rheinfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.