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Brevet européen · EP1395743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1395743
Numéro de demande
EP01967080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 juin 2001
Publié
10 mars 2004
Délivré
30 janv. 2008
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 35/12 (2006.01)
F01N 1/02 (2006.01)
F01N 1/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2001/006893 13.06.2001
Publication PCT
WO2002/101227 19.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Inventeur

WOLF, Franz, Josef

63628 Bad Soden-Salmünster, DE

GÄRTNER, Udo

36391 Sinntal-Sannerz, DE

HOHMANN, Josef

36396 Steinau-Ürzell, DE

WOLF, Anton

63571 Gelnhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.