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Brevet européen · EP1395844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1395844
Numéro de demande
EP02740625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2002
Publié
10 mars 2004
Délivré
28 janv. 2009
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/04 (2006.01)
Priorité
EP 01810518 25.05.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/005559 21.05.2002
Publication PCT
WO2002/097463 05.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 12 août 2010

    Transféré

    Titulaire
    Melexis Technologies SA, Chemin de Buchaux 38, 2022 Bevaix → Melexis Tessenderlo NV, Transportstraat 1, 3980 Tessenderlo, Belgique

    Publié dans Swissreg le 12.08.2010

  3. 28 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  4. 28 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

Parties

Titulaire

Melexis Tessenderlo NV

Transportstraat 1, 3980 Tessenderlo, BE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dr. Urs Falk

Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

Inventeur

POPOVIC, Radivoje

CH-1025 St-Sulpice

RACZ, Robert

CH-6300 Zug

SCHOTT, Christian

CH-1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.