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Brevet européen · EP1395947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1395947
Numéro de demande
EP02732272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2002
Publié
10 mars 2004
Délivré
5 juil. 2006
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06N 1/00 (2006.01)
Priorité
US 872495 01.06.2001
Demande PCT
PCT/CA2002/000787 29.05.2002
Publication PCT
WO2002/097725 05.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  3. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

D-Wave Systems Inc.

D-Wave Systems, Inc.

100-4401 Still Creek Drive, Burnaby, BC V5C 6GP, CA

Inventeur

AMIN, Mohammad, H., S.

Vancouver, British Columbia V6H 1M7, CA

ROSE, Geordie

Vancouver, British Columbia V6J 3R3, CA

ZAGOSKIN, Alexandre

Vancouver, British Columbia V6J 1W4, CA

HILTON, Jeremy, P.

Vancouver, British Columbia V6J 4v7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.