Schrankelement mit Auszugteil

Brevet européen · EP1396212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1396212
Numéro de demande
EP02405779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2002
Publié
10 mars 2004
Délivré
7 déc. 2005
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  3. 15 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Peka-Metall A.G.

PEKA-METALL AG

Luzernerstrasse 19a, 6295 Mosen

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Weber, Peter

5712 Beinwil am See

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.