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Brevet européen · EP1396583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1396583
- Numéro de demande
- EP03405612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2003
- Publié
- 10 mars 2004
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 28 août 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01F 13/02 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 15322002 05.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.08.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 31 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Burri AG Zürich, Sägereistrasse 28, 8152 Glattbrugg → BURRI public elements AG, Sägereistrasse 28, 8152 Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Burri, Martin
8302 Kloten
Bellefeuille, Sabine
8180 Bülach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.