Rückstossaufnehmende Schaftkappe

Brevet européen · EP1396697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1396697
Numéro de demande
EP03016780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2003
Publié
10 mars 2004
Délivré
4 nov. 2009
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41C 23/08 (2006.01)
Priorité
IT MI20021887 05.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 28 févr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    KEMÉNY AG, Patentanwaltsbüro, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon → TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2

    Publié dans Swissreg le 28.02.2012

  3. 4 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

  4. 4 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KEMÉNY AG, Patentanwaltsbüro, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

Parties

Titulaire

Benelli Armi S.p.A.

BENELLI ARMI S.p.A.

Via della Stazione, 50, I-61029 Urbino(Pesaro), IT

Mandataire

TSWpat Luzern AG

Seidenhofstrasse 14 Postfach 3128, 6002 Luzern 2

Radiée du registre

Inventeur

Vignaroli, Marco

06132 Perugia, IT

Lani, Michele

61049 Urbania (PU), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.