WUNDVERSCHLUSSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP1397167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1397167
- Numéro de demande
- EP02747633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2002
- Publié
- 17 mars 2004
- Délivré
- 24 févr. 2010
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 24/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 289754 P 09.05.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/002864 09.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/089675 14.11.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 24 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2011
- 23 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 24 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2010
Parties
Inventeur
LUTHRA, Ajay, K.
South Harrow, Middleses HA2 8UA, GB
SANDHU, Shivpal, S.
Slough SL3 7PW, GB
ONIS, Simon, Biointeractions LTS., Uni. ofReading
Reading, Berkshire RG6 6BZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.