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Brevet européen · EP1397233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397233
Numéro de demande
EP02741910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2002
Publié
17 mars 2004
Délivré
21 sept. 2005
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 7/00 (2006.01)
Priorité
US 875812 06.06.2001
Demande PCT
PCT/US2002/018132 06.06.2002
Publication PCT
WO2002/098617 12.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Inventeur

GRIER, David, G.

Chicago, IL 60614, US

BEHRENS, Sven, Holger

68159 Mannheim, DE

Koss, Brian A.

Alexandria, Virginia 22309, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.