GEPRÄGTE ZIERPLATTEN

Brevet européen · EP1397261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397261
Numéro de demande
EP02769242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2002
Publié
17 mars 2004
Délivré
29 déc. 2010
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44C 5/04 (2006.01)
Priorité
SE 0101620 10.05.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/000856 03.05.2002
Publication PCT
WO2002/090129 14.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 29 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2010

Parties

Titulaire

Pergo AB

Strandridaregatan 8, 231 25 Trelleborg, SE

Inventeur

SJÖBERG, Åke

S-227 31 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.