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Brevet européen · EP1397434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397434
Numéro de demande
EP02733092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2002
Publié
17 mars 2004
Délivré
26 déc. 2012
Radié
1 juin 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C09B 43/16 (2006.01)
C09B 44/02 (2006.01)
C09B 35/029 (2006.01)
//D21H 21/28 (2006.01)
Priorité
GB 0113307 01.06.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/001951 29.05.2002
Publication PCT
WO2002/096994 05.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 29 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 29.09.2016

  3. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Inventeur

LEHR, Friedrich

79588 Efringen-Kirchen, DE

PEDRAZZI, Reinhard

CH-4123 Allschwil

SCHENE, Heidrun

79541 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.