DISPOSITIF A CREMONE A STRUCTURE SIMPLIFIEE

Brevet européen · EP1397571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397571
Numéro de demande
EP02751269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2002
Publié
17 mars 2004
Délivré
19 oct. 2005
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0107990 18.06.2001
FR 0109228 11.07.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/002099 18.06.2002
Publication PCT
WO2002/103140 27.12.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 15 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, PETSCHNER & PARTNER, Rothusmatt 5, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  3. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Pommier

POMMIER

7, avenue de la Mare Z.A. des Béthunes, 95310 Saint-Quen l'Aumone, FR

Inventeur

FROISSARD, Alain

F-95110 Sannois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.