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Brevet européen · EP1397602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397602
Numéro de demande
EP02738136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2002
Publié
17 mars 2004
Délivré
8 févr. 2006
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/173 (2006.01)
F16C 17/22 (2006.01)
Priorité
DE 10126477 31.05.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/005997 31.05.2002
Publication PCT
WO2002/097297 05.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Inventeur

HERRMANN, Jens

14165 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.