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Brevet européen · EP1397663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397663
Numéro de demande
EP02747394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2002
Publié
17 mars 2004
Délivré
9 déc. 2009
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 11/16 (2006.01)
Priorité
EP 01114644 19.06.2001
EP 01122843 21.09.2001
EP 01125775 29.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006633 17.06.2002
Publication PCT
WO2002/103327 27.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Endress + Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach/BL

Inventeur

DRAHM, Wolfgang

85435 Erding, DE

MATT, Christian

CH-4147 Aesch

RIEDER, Alfred

84034 Landshut, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.