MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1397693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397693
Numéro de demande
EP02735606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2002
Publié
17 mars 2004
Délivré
9 juin 2010
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 19/25 (2006.01)
G01R 15/14 (2006.01)
G01R 19/00 (2006.01)
G01R 19/165 (2006.01)
Priorité
GB 0113941 08.06.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/002643 07.06.2002
Publication PCT
WO2002/101397 19.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 9 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

Parties

Titulaire

Eaton Electric Limited

Reddings Lane, Tyseley, Birmingham, West Midlands B11 3EZ, GB

Inventeur

MURRAY, Martin, Anthony

Bangor LL57 2AX, GB

CROSIER, Mark David

Holyhead, Isle of Anglesey LL65 1PD, GB

REEDER, Brian Martin

Trearddur Bay, Isle of Anglesey LL65 2AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.