Sockenanzieher

Brevet européen · EP1397987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1397987
Numéro de demande
EP03405672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2003
Publié
17 mars 2004
Délivré
30 nov. 2005
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 25/90 (2006.01)
Priorité
CH 15652002 13.09.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  3. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Seiler AG

Kuststoffwerk, Bernstrasse 84, 8953 Dietikon

PU-Technik

8953 Dietikon

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Di Palma, Michele

8280 Kreuzlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.