Fahrradanhänger
Brevet européen · EP1398261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1398261
- Numéro de demande
- EP03019143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 25 août 2003
- Publié
- 17 mars 2004
- Délivré
- 27 juil. 2011
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 27/00 (2006.01)B62J 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10242197 10.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 5 févr. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zwei plus zwei GmbH, Oskar-Jäger-Strasse 125, 50825 Köln, Allemagne → Croozer GmbH, Oskar-Jäger-Straße 125, 50825 Köln, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.02.2016
- 17 déc. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 19 sept. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zwei plus zwei GmbH, Stolberger Strasse 1, 50933 Köln, Allemagne → Zwei plus zwei GmbH, Oskar-Jäger-Strasse 125, 50825 Köln, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 27 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
Parties
Inventeur
Sutherland, Scott
Hood River Oregon, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.