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Brevet européen · EP1398435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1398435
Numéro de demande
EP03013684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2003
Publié
17 mars 2004
Délivré
19 avr. 2006
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 3/00 (2006.01)
E05B 63/08 (2006.01)
E05B 3/08 (2006.01)
Priorité
IT MI20020421 U 11.09.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 11 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 11.09.2008

  3. 15 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  4. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Hoppe AG

HOPPE AG

Jaufenstrasse 16, I-39010 St. Martin i.P., IT

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Karnutsch, Elias

6543 Nauders, AT

Schuberth, Olivier Erich Rudolf

39023 Laas, IT

Engel, Heinz-Eckhard

39020 Glurns, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.