Anputzleiste mit Armierungsgewebeabschnitt
Brevet européen · EP1398450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1398450
- Numéro de demande
- EP03020781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2003
- Publié
- 17 mars 2004
- Délivré
- 12 nov. 2008
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 1/62 (2006.01)E04F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 20214192 U 13.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 16 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 3 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 03.09.2009
- 12 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.