Kühlmittelkühler

Brevet européen · EP1398589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1398589
Numéro de demande
EP03016862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2003
Publié
17 mars 2004
Délivré
18 avr. 2007
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/053 (2006.01)
F28F 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 10242311 12.09.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Modine Manufacturing Company

1500 DeKoven Avenue, Racine, Wisconsin 53403-2552, US

Inventeur

Beck, Ralf, Dipl.-Ing.

72764 Reutlingen, DE

Soldner, Jörg, Dr.-Ing.

71139 Ehingen, DE

Nitsche, Werner, Dipl.-Ing.

73230 Kirchheim/Teck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.