Flachheizprofil für direkte Mediumbeheizung
Brevet européen · EP1398996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1398996
- Numéro de demande
- EP02020680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2002
- Publié
- 17 mars 2004
- Délivré
- 9 juil. 2008
- Radié
- 30 sept. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/28 (2006.01)D06F 39/04 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 9 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
Parties
Inventeur
Neumann, Uwe
83278 Traunstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.