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Brevet européen · EP1399024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1399024
Numéro de demande
EP02755517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2002
Publié
24 mars 2004
Délivré
14 janv. 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21C 11/00 (2006.01)
Priorité
US 297160 P 08.06.2001
US 40950 07.01.2002
Demande PCT
PCT/IB2002/003310 10.06.2002
Publication PCT
WO2002/100176 19.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Titulaire

Artos S.A.

Via Soave, 9, 6900 Lugano

Inventeur

TORGHELE, Claudio

CH-6962 Viganello

MALFATTI, Pierluigi

I-38068 Rovereto, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.