VERSCHLUSSVORRICHTUNG MIT EINEM DURCHSTOSSER
Brevet européen · EP1399366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1399366
- Numéro de demande
- EP02727153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2002
- Publié
- 24 mars 2004
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/74 (2006.01)
- Priorité
- CH 118201 27.06.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000307 10.06.2002
- Publication PCT
- WO2003/002419 09.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.