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Brevet européen · EP1399436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1399436
Numéro de demande
EP02732974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2002
Publié
24 mars 2004
Délivré
16 mars 2005
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 403/12 (2006.01)
Priorité
GB 0115515 25.06.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/002872 24.06.2002
Publication PCT
WO2003/000692 03.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ferring BV

Polaris Avenue 144, 2132 JX Hoofddorp, NL

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

PITT, Gary, Robert, William

Tidworth, Hampshire SP9 7US, GB

ROE, Michael, Bryan Ferring Research Limited

Southampton SO16 7NP, GB

ROOKER, David, Philip Ferring Research Limited

Southampton SO16 7NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.